Questions et réponses concernant le droit d'auteur (copyright)

Q ? Qu'est-ce que c'est «le droit d'auteur» ou «copyright»?
R= Selon «Petit Larousse» (Bibliorom Larousse™ 2.0) il s'agit de:

1) Droit exclusif pour un auteur ou son éditeur d'exploiter pendant plusieurs années une 
    oeuvre littéraire, artistique ou scientifique.

2) Marque de ce droit, symbolisée par le signe ©, qui est imprimée, dans un livre, au verso de la
    page de titre et qui est suivie du nom du titulaire ,du droit d'auteur et de l'indication de l'année
    de première publication.

Q ? Qu'est-ce que cela veut dire?
R= Cela signifie que  personne n'a le droit de copier des textes, images et des idées qui sont protégés par le copyright sans y être autorisé par le propriétaire du copyright.
Q ? Est-ce que je peux m'imprimer une ou plusieurs pages de votre site WEB?
R= OUI, bien sûr ! À titre privé, vous avez notre autorisation d'imprimer n'importe quelle(s) page(s) de notre site WEB sur votre imprimante. Si vous êtes intéressé par un forfait ou par des indications sur le chemin, par la liste de prix, par la photo d'une chambre, etc. imprimez ces pages sans scrupules et montrez-les à votre famille et vos amis ! Pour un bon résultat mettez, dans votre browser, setup de page, la marge gauche et droite de l'imprimante à 10 mm chaque.

Par contre si vous êtes une entreprise, si vous voulez vous servir de nos idées, textes ou bien important de nos photos pour un but autre que strictement privé et non lucratif ou pour publier n'importe où, vous êtes obligé de demander notre permission par écrit auparavant! Notre copyright doit toujours être publié avec l'objet de publication.

Q ? Est-ce qu'il y a des conséquences si quelqu'un ne respecte pas ces règles?
R= OUI ! Au Canada, en Europe et les EU ,l'infraction contre le droit d'auteur est une affaire assez sérieuse. Toute personne commettant une infraction contre notre copyright, peut être poursuivie! Selon la gravité de l'infraction nous réclamerons des dommages et intérêts à partir de $ 3 000 montant jusqu'à $ 100 000.
Q ? Est-ce qu'on peut recevoir un copyright?
R = OUI, dans certains cas. Comme mentionné ci-dessus, vous pouvez demander le droit de vous servir de quelque chose avec l'option d'ajouter notre copyright ou vous pouvez acheter des photos, idées ou textes ou vous  laissez-nous créer des photos, idées ou textes pour vos besoins .

Si vous avez une autre question concernant le copyright, n'hésitez pas à nous  contacter par émail:
copyright@cshplus.com 

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Révisé: 28-May-2008